PARIS
Regulatory News:
NE PAS DIFFUSER AUX ETATS UNIS D'AMERIQUE, AU CANADA, EN AUSTRALIE OU
AU JAPON
Ce communiqué ne constitue pas une offre de valeurs mobilières aux
Etats-Unis d'Amérique ou dans tout autre pays. Les Obligations et, le
cas échéant, les actions de la Société à émettre sur conversion des
Obligations et/ou à remettre lors de l'échange des Obligations ne
peuvent être ni offertes ni cédées aux Etats-Unis d'Amérique sans
enregistrement ou exemption d'enregistrement conformément au U.S.
Securities Act de 1933 tel que modifié. Peugeot S.A. n'a pas l'intention
d'enregistrer l'offre, en totalité ou en partie, aux Etats-Unis ni de
procéder à une offre de valeurs mobilières au public aux Etats-Unis
d'Amérique.
Peugeot S.A. (Paris:UG) a lancé le 23 juin 2009 une émission d'OCEANE à
échéance 1er janvier 2016 (les "Obligations") d'un montant de 500
millions d'euros. Les termes de cette émission ont été fixés et annoncés
le 26 juin 2009, à l'issue du délai de priorité.
CALYON, Citi, HSBC (London: HSBA.L - actualité) et Société Générale Corporate & Investment Banking,
chefs de file et teneurs de livre associés de l'émission d'Obligations,
ont informé Peugeot S.A. qu'ils exerçaient en totalité l'option de
sur-allocation d'un montant de 75 millions d'euros qui leur avait été
consentie.
En conséquence, le montant total de l'émission d'Obligations est porté à
574 999 961,50 euros correspondant à 22 908 365 Obligations.
Par ailleurs, Société Générale Corporate & Investment Banking, en
qualité d'agent de stabilisation dans le cadre de l'offre, a informé
Peugeot SA (Paris: FR0000121501 - actualité) qu'aucune stabilisation n'a été effectuée pendant la période
de stabilisation, laquelle a débuté le 26 juin 2009 après la diffusion
du communiqué de Peugeot S.A. annonçant les modalités définitives des
Obligations et à laquelle il a été mis fin ce jour.
La date d'émission, de règlement-livraison et d'admission aux
négociations sur Euronext Paris des Obligations est prévue le 1er
juillet 2009.
Cette émission est dirigée par Société Générale Corporate & Investment
Banking en tant que coordinateur global, chef de file et teneur de livre
associé, et CALYON, Citi et HSBC en tant que chefs de file et teneurs de
livre associés auxquels ont été adjoints BNP Paribas (Paris: FR0000131104 - actualité) et Lazard-NATIXIS (Paris: FR0000120685 - actualité)
comme co-teneurs de livre.
L'action Peugeot S.A., admise aux négociations sur le marché Euronext (Paris: NL0000290641 - actualité)
Paris (compartiment A), fait partie de l'indice CAC 40 (Paris: actualité) et est éligible
au Service de Règlement Différé (SRD).
Code ISIN : FR 0000121501
Site internet: www.psa-peugeot-citroen.com
Mise à disposition du prospectus
Un prospectus, composé du document de référence de Peugeot S.A. déposé
auprès de l'AMF le 24 avril 2009 sous le numéro D. 09-0309, d'une
actualisation du document de référence déposée auprès de l'AMF le 22
juin 2009 sous le numéro D. 09-0309-A01, d'une note d'opération et du
résumé du prospectus (inclus dans la note d'opération), a reçu de l'AMF
le visa n°09-197 en date du 22 juin 2009. Des exemplaires du prospectus
sont disponibles sans frais auprès de Peugeot S.A., 75, avenue de la
Grande Armée, 75116 Paris, et peut être consulté sur les sites internet
de Peugeot S.A. (www.psa-peugeot-citroen.com)
et de l'AMF (www.amf-france.org).
L'attention des investisseurs est attirée sur les facteurs de risques
mentionnés au chapitre 4 du document de référence et au chapitre 2 de la
note d'opération.
AVERTISSEMENT
Aucune communication ni aucune information relative à l'émission par
Peugeot S.A. des obligations à option de conversion et/ou d'échange en
actions nouvelles ou existantes (les « Obligations ») ne peut être
diffusée au public dans un pays dans lequel une obligation
d'enregistrement ou d'approbation est requise. Aucune démarche n'a été
entreprise ni ne sera entreprise en dehors de France, dans un quelconque
pays dans lequel de telles démarches seraient requises. L'émission ou la
souscription des Obligations peuvent faire l'objet dans certains pays de
restrictions légales ou réglementaires spécifiques, Peugeot S.A.
n'assume aucune responsabilité au titre d'une violation par une
quelconque personne de ces restrictions.
Le présent communiqué constitue une communication à caractère
promotionnel et non pas un prospectus au sens de la Directive 2003/71/CE
du parlement européen et du conseil du 4 novembre 2003 (telle que
transposée dans chacun des Etats membres de l'Espace Economique Européen
(la « Directive Prospectus »).
Le présent communiqué ne constitue pas et ne saurait être
considéré comme constituant une offre au public, une offre de
souscription ou comme destiné à solliciter l'intérêt du public en vue
d'une opération par offre au public.
L'offre et la vente des Obligations ont été effectuées dans le cadre
d'un placement privé en France et hors de France et d'une offre au
public exclusivement en France.
S'agissant des États membres de l'Espace Économique Européen autres
que la France (les « États membres ») ayant transposé la Directive
Prospectus, aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à
l'effet de permettre une offre au public des Obligations rendant
nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des États
membres. En conséquence, les Obligations peuvent être offertes dans les
États membres uniquement :
(a) à des personnes morales autorisées ou agréées pour opérer
sur les marchés financiers, où à défaut, à des personnes morales dont
l'objet social consiste exclusivement à investir dans des valeurs
mobilières ;
(b) à des personnes morales remplissant au moins deux des
trois critères suivants : (1) un effectif moyen d'au moins 250 salariés
lors du dernier exercice, (2) un total de bilan supérieur à 43 millions
d'euros, et (3) un chiffre d'affaires annuel net supérieur à 50 millions
d'euros, tel qu'indiqué dans les derniers comptes sociaux ou consolidés
annuels de la société ;
(c) dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par
la Société d'un prospectus au titre de l'article 3(2) de la Directive
Prospectus.
Pour les besoins du présent paragraphe, la notion d'« offre au public
d'Obligations » dans chacun des Etats membres de l'Espace Economique
Européen ayant transposé la Directive Prospectus se définit comme toute
communication adressée à des personnes, sous quelque forme et par
quelque moyen que ce soit, et présentant une information suffisante sur
les conditions de l'offre et sur les Obligations objet de l'offre, pour
permettre à un investisseur de décider d'acheter ou de souscrire ces
Obligations, telle que cette notion a été, le cas échéant, modifiée dans
l'Etat membre considéré dans le cadre de la transposition de la
Directive Prospectus.
S'agissant du Royaume-Uni, le présent communiqué est adressé et
destiné uniquement (i) aux personnes situées en dehors du Royaume-Uni,
(ii) aux professionnels en matière d'investissement au sens de l'article
19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion)
Order 2005, (iii) aux personnes visées par l'article 49(2) (a) à (d)
(« sociétés à itaux propres élevés, associations non-immatriculées,
etc.) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion)
Order 2005 ou (iv) à autre personne à qui le présent communiqué pourrait
être adressé conformément à la loi (les personnes mentionnées aux
paragraphes (i), (ii), (iii) et (iv) étant ensemble désignées comme les
« Personnes Habilitées »). Les Obligations et les actions nouvelles ou
existantes qui seront remises lors de la conversion ou de l'échange des
Obligations (les « Valeurs Mobilières ») sont uniquement destinées aux
Personnes Habilitées et toute invitation, offre ou tout contrat relatif
à la souscription, l'achat ou l'acquisition des Obligations ne peut être
adressé ou conclu qu'avec des Personnes Habilitées. Toute personne autre
qu'une Personne Habilitée doit s'abstenir d'utiliser ou de se fonder sur
le présent communiqué et les informations qu'il contient.
Le présent communiqué ne constitue pas un prospectus approuvé par la
Financial Services Authority ou par toute autre autorité de régulation
du Royaume-Uni au sens de la Section 85 du Financial Services and
Markets Act 2000.
S'agissant des Etats-Unis d'Amérique, ce communiqué de presse ne
constitue pas une offre d'instruments financiers aux Etats-Unis
d'Amérique. Les Obligations et, le cas échéant, les actions de la
Société à émettre sur conversion des Obligations et/ou à remettre lors
de l'échange des Obligations n'ont pas été et ne seront pas enregistrées
au sens du U.S. Securities Act de 1933 et ne pourront être offertes ou
vendues aux Etats-Unis d'Amérique qu'en vertu d'un exemption
d'enregistrement conformément au U.S. Securities Act. Peugeot S.A. n'a
pas l'intention d'enregistrer l'offre en totalité ou en partie aux
Etats-Unis ni de faire une offre au public aux Etats-Unis.
La diffusion de ce communiqué dans certains pays peut constituer une
violation des dispositions légales en vigueur. Les informations
contenues dans ce communiqué ne constituent pas une offre de valeurs
mobilières aux Etats-Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.
Le présent communiqué ne doit pas être publié, transmis ou distribué,
directement ou indirectement, sur le territoire des Etats-Unis
d'Amérique, du Canada, de l'Australie ou du Japon.
Peugeot S.A.
Relations Investisseurs :
James
Palmer
Directeur de la communication financière
Tél : +33 (1)
40 66 54 59
Fax : + 33 (1) 40 66 51 99
Email : james.palmer@mpsa.com
ou
Relations
Presse : 01 40 66 53 81