Après deux ans de négociation, l'Authors Guild, l'Association of American Publishers (AAP) et Google (NASDAQ: GOOG - actualité) ont annoncé la signature d'un accord sans précédent "qui permettra d'élargir l'accès en ligne aux États-Unis, à des millions de livres et autres documents protégés par le droit d'auteur et issus des collections des plus grandes bibliothèques américaines partenaires de Google Recherche de Livres". Cet accord, qui vise à mettre un terme à l'action collective initiée par l'Authors Guild ainsi qu'au procès intenté par cinq grandes maisons d'édition américaines représentant l'AAP, doit encore être approuvé par le Tribunal du Southern District de New York.

Cet accord entend profiter aux lecteurs et aux chercheurs, en augmentant sensiblement la disponibilité des ouvrages sur Internet via Google Recherche de Livres, tout en offrant aux auteurs et aux éditeurs un nouveau moyen de diffusion de leur contenu au format numérique. Il s'agit d'un projet ambitieux qui permettra la découverte sur Internet de millions de livres. L'accord prend en considération les droits et intérêts des titulaires de droits, il leur offre "un moyen efficace de contrôler l'accès en ligne à leurs oeuvres protégées et leur permet d'être rémunérés à ce titre".

Si cet accord est approuvé par le tribunal, voici ce qu'il permettra, selon le communiqué diffusé par l'Authors Guild, l'Association of American Publishers et Google :

- Un accès plus large à des livres épuisés - offrir une plus grande visibilité à des millions d'ouvrages sous droits d'auteur, y compris des livres épuisés et difficiles à trouver ; - De nouveaux moyens d'acheter des livres sous droits - contribuer aux efforts actuels des éditeurs et auteurs pour développer le marché en ligne des livres sous droit aux Etats-Unis, en offrant la possibilité d'acquérir un accès en ligne à un grand nombre d'entre eux ; - Des abonnements pour les institutions donnant accès à des millions de livres en ligne - offrir un moyen aux universités, aux écoles et à d'autres organismes américains d'obtenir un accès en ligne par abonnement aux collections des bibliothèques les plus renommées ; - Un accès gratuit dans les bibliothèques américaines - offrir gratuitement l'accès en ligne à l'intégralité des textes de millions de livres épuisés sur certains ordinateurs dédiés, dans les bibliothèques universitaires et publiques américaines ; - Une rémunération des auteurs et éditeurs, et un contrôle de l'accès à leurs ouvrages - redistribuer les revenus générés grâce à l'accès en ligne sur la plateforme gérée par Google et, potentiellement à l'avenir, sur d'autres plateformes similaires susceptibles d'être mises en place par d'autres acteurs, via la création du Registre de droits sur les livres, un organisme indépendant et à but non lucratif chargé d'identifier les ayant droits, de recueillir et tenir à jour leurs coordonnées, et de leur donner la possibilité de participer ou non au projet.

En vertu de cet accord, Google versera un montant total de 125 Millions de dollars américains, qui financera la mise en place du Registre des droits sur les livres, le règlement des litiges en cours avec les auteurs et les éditeurs, ainsi que la prise en charge des frais de justice. Cet accord met un terme à l'action collective (class action) initiée contre Google en septembre 2005 par l'Authors Guild et certains auteurs, ainsi qu'au procès intenté en octobre 2005 par cinq grands éditeurs membres de l'Association of American Publishers (AAP) - The McGraw-Hill Companies, Pearson Education, Penguin Group (USA), John Wiley & Sons (NYSE: JW-A - actualité) et Simon & Schuster. Ces actions contestaient le projet de Google de numériser, de rechercher et d'afficher de courts extraits de livres sous droits d'auteur et d'en partager des copies numériques avec les bibliothèques sans l'autorisation explicite des détenteurs de droits.

Les titulaires de droits à travers le monde, disposant de droits d'auteur aux États-Unis pourront inscrire leurs oeuvres auprès du Registre des droits sur les livres et être rémunérés par les abonnements souscrits par les institutions, les ventes de livres, les revenus publicitaires et d'autres ressources éventuelles, de même que par paiement direct si leurs ouvrages ont déjà été numérisés.

Plusieurs bibliothèques américaines collaborant déjà avec Google participeront à ce projet, notamment en mettant à disposition leurs collections. Parmi elles, citons : les universités de Californie, du Michigan, du Wisconsin et de Stanford. Leurs efforts pour préserver les ouvrages et en faciliter l'accès ont joué un rôle majeur dans la conclusion de cet accord et leur participation à ce projet améliorera encore davantage l'accès aux livres pour les étudiants, les chercheurs et les lecteurs aux États-Unis. Il est prévu que d'autres bibliothèques aux États-Unis participeront à ce projet à l'avenir.

Les utilisateurs de Google Recherche de Livres aux États-Unis pourront bénéficier des nouvelles fonctionnalités et offres proposées dans le cadre de ce projet. En dehors des États-Unis, cependant, le service Google Rercherche de Livres demeurera inchangée pour les internautes, sauf pour des livres dont les ayant droits demanderaient auraient expressément demandé l'exploitation selon ces nouvelles modalités.

"Depuis sa création, Google a toujours eu l'ambition de simplifier la recherche de livres dans le monde et l'accès en ligne à ceux-ci. Aujourd'hui, nous avons fait un grand pas en avant dans la réalisation de cet objectif", confirme Sergey Brin, cofondateur et président en charge de la technologie chez Google. "Avec les auteurs, éditeurs et bibliothèques, nous continuons à offrir en ligne une part croissante du savoir mondial qui ne s'y trouve pas et à le rendre accessible au plus grand nombre".