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Les sénateurs adoptent la taxe carbone
mar 24 nov, 11h15  Envoyer par mail  Envoyer via Y! Messenger  Blog via Yahoo! 360  Imprimer

Les sénateurs, qui poursuivent l'examen de la partie recettes du projet de loi de finances pour 2010, ont adopté l'article créant la "taxe carbone" qu'ils ont décidé de baptiser "contribution carbone". Cette disposition instaure un prélèvement sur les consommations des produits énergétiques d'origine fossile.

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