A cet égard, il convient de noter que sont également considérés comme de même nature les profits et pertes résultant notamment de la levée d'options (" gain d'acquisition ") et d'opérations réalisées sur les marchés à terme (instruments financiers, de marchandises ou d'options négociables).Toutefois, il convient de rappeler que les plus ou moins-values ne sont prises en compte que pour autant que le seuil de cession annuel ait été dépassé. Ce seuil s'élève à 25 000 € pour l'année 2008. Ainsi si le seuil annuel de cession n'est pas atteint, la moins-value est définitivement perdue.De même et sauf cas spécifiques, il convient de rappeler que les moins-values réalisées dans le cadre d'un PEA ne sont pas prises en compte.Le montant de la moins-value doit être reportée directement sur le formulaire n°2042 en ligne 3 VH si toutes les plus ou moins values ont été déterminées par un établissement financier. Cette perte sera, en principe, automatiquement reporté à la fin de l'avis d'imposition correspondant. Il convient toutefois de s'en assurer et conserver un tableau de suivi de ces moins-values pour en sécuriser l'utilisation ultérieure, notamment en utilisant le tableau de suivi n°2041SP.Pour mémoire, ce formulaire doit obligatoirement être complété lorsque toutes les plus ou moins values n'ont pas été déterminées par un ou des établissements financiers ou lorsque certaines opérations spécifiques ont été réalisées.

 Retour au sommaire