BIOCITECH, France, July 3 /PRNewswire/ -- Cellectis SA annonce la signature d'un accord avec Regeneron Pharmaceuticals, Inc. sur des brevets de Cellectis (Paris: FR0010425595 - actualité) couvrant certaines utilisations de la recombinaison homologue pour la génération de nouveaux produits thérapeutiques y compris le développement d'anticorps monoclonaux humains. L'accord prévoit que Cellectis reçoive un paiement forfaitaire de 12,450,000$ de la part de Regeneron qui, en outre, investira au capital de Cellectis.

L'accord résout un différend sur l'interprétation d'un accord de licence préexistant et datant de décembre 2003, par lequel Regeneron avait obtenu certains droits sur des brevets contrôlant un procédé de remplacement ciblé de séquence génomique par recombinaison homologue. Selon les termes de l'accord annoncé ce jour, Regeneron versera 12,450,000$ à Cellectis, ainsi que des redevances (à un taux de quelques pourcents) sur les revenus que Regeneron percevra des futures licences ou ventes de produits et services VelociGene(R) ou VelocImmune(R). Aucune redevance ne sera due sur les accords de licence que Regeneron a contractés sur sa plateforme VelocImmune(R) avec AstraZeneca UK Limited et Astellas Pharma Inc (Berlin: YPH.BE - actualité) ., ou sur l'accord de collaboration que Regeneron a contracté avec sanofi-aventis en novembre 2007. En outre, du fait d'autres termes de la licence, aucune redevance ne sera due sur les ventes commerciales d'anticorps issus de la technologie VelocImmune(R) de Regeneron.

Regeneron et Cellectis ont également conclu un accord prévoyant que Regeneron souscrira 368 301 actions ordinaires de Cellectis, d'une valeur nominale de 0,05EUR, à un prix de 8,63EUR par action, pour un total de 3 178 437,63EUR prime d'émission incluse. La souscription de ces actions est subordonnée à l'accord préalable du Conseil d'Administration de Cellectis et d'une Assemblée Générale Extraordinaire qui devra se tenir avant le 30 octobre 2008.

A propos des brevets licenciés:

L'accord porte sur les brevets de l'Institut Pasteur couvrant certaines utilisations de la recombinaison homologue (brevets américains US6 528 313, US6 638 768 et US6 528 314, brevets japonais JP3059481, JP3298842 et JP3298864, brevets européens EP419 621 et EP682 112). En tant que licencié exclusif de ces brevets, Cellectis a accès au procédé d'intégration ciblée de séquences d'ADN.

    
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